Dernière mise à jour : 14/04/2025
Le site paviorsa.com (ci-après « le Site ») est édité et exploité par PAVIOR SA, société suisse inscrite au Registre du commerce.
Éditeur du site
PAVIOR SA
Forme juridique : Société anonyme (SA)
Numéro au Registre du commerce : CHE-108.046.271
Adresse du siège : Avenue Léopold-Robert 73, 2300 La Chaux-de-Fonds, Suisse
Tél. : +41 32 922 67 48
E-mail : contact
Hébergement du site
Le Site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Genève, Suisse
Site web : https://www.infomaniak.com/
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du Site, incluant textes, images, logos, éléments graphiques, vidéos, documents téléchargeables et structure générale, est protégé par les lois suisses et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire explicite :
• PAVIOR SA est titulaire exclusive des droits de propriété intellectuelle du Site et de son contenu.
• Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation du Site ou de son contenu, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de PAVIOR SA, est interdite.
• Les marques, logos et éléments distinctifs présents sur le Site peuvent être protégés par copyright ou marque déposée. Toute utilisation est soumise à autorisation.
Responsabilité
Nous nous efforçons d’assurer le bon fonctionnement du Site et l’exactitude des informations diffusées. Toutefois :
• PAVIOR SA ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des contenus.
• L’utilisation du Site se fait sous votre responsabilité exclusive.
PAVIOR SA décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant :
• d’une interruption du Site,
• d’une erreur technique,
• d’un dysfonctionnement du réseau internet,
• d’un virus informatique,
• ou d’une utilisation inappropriée des informations publiées.
Le Site peut inclure des liens vers des sites tiers. Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité concernant leur contenu et leur conformité légale.
Protection des données
Le traitement des données personnelles collectées via le Site est régi par notre Politique de confidentialité, disponible à l’adresse suivante : Politique de confidentialité.
Cette politique décrit la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles, conformément à la LPD suisse et, le cas échéant, au RGPD.
Cookies
Le Site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement et, selon votre consentement, des cookies de mesure d’audience ou de services tiers.
Vous pouvez gérer vos préférences via la bannière de cookies (par exemple Complianz) ou via les paramètres de votre navigateur.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de cookies (incluse dans Complianz).
Contact
Pour toute question relative aux mentions légales :
PAVIOR SA
Av. Léopold-Robert 73
2300 La Chaux-de-Fonds, Suisse
Tél. : +41 32 922 67 48
E-mail : contact
Droit applicable
Le présent Site et les conditions de son utilisation sont soumis au droit suisse.
En cas de litige, les tribunaux du siège de PAVIOR SA, 2300, La Chaux-de-Fonds sont compétents, sous réserve des règles juridictionnelles impératives applicables.